02- Charte de partenariat au Réseau des Développeurs Economiques d'Occitanie
01- Plan de financement pour la requalification et l'extension de la ZA Borio Novo Sud à Vielmur sur Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 17 décembre 2019
140- Budget Annexe ZA La Marche - décision modificative n°1
139- Budget Annexe ZA Borio Novo 2019 - décision modificative n°1
138- Approbation de la révision de la carte communale de Vénès
137- Budget Annexe EHPAD 2019 - décision modificative n°1
136- Budget Annexe Voirie 2019 - décision modificative n°1
135- Budget Annexe Aquaval 2019 - décision modificative n°2
134- Budget Annexe Ordures Ménagères 2019 - décision modificative n°1
133- Budget Principal 2019 - décision modificative n°2
132- Budget Crèches 2019 - décision modificative n°1
131- Budget Office de Tourisme 2019 - décision modificative n°2
130- Budget Annexe Energies Renouvelables - avance remboursable du Budget Principal
129- Budget Annexe Aquaval - Avance remboursable du Budget Principal
128- Contrat d'assurance dommages aux biens 2020-2021
127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
126- Indemnité horaire pour travail normal de nuit
125- Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
124- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
123- Appel à projets du Département du Tarn "Création de 180 places de Résidences Autonomie pour personnes âgées sur le Département du Tarn"
122- Convention de partenariat conclue avec l'Etat, la Région Occitanie, le Département du Tarn, la Commune de Lautrec et l'Association Ma Case à Lautrec - Années 2019-2022
121- Recrutement d'agents vacataires du 10 février 2020 au 31 décembre 2020
120- Accueil d'un Service Civique sur l'ALSH Jeunes de la CCLPA (Annule et remplace la délibération n°2019/68 du 28 mai 2019)
119- Approbation du Contrat "Enfance-Jeunesse" 2019-2022 conclu avec la CAF du Tarn
118- Approbation de la convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Années 2020/2021
117- Approbation de la convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur sur Agout pour les années 2020-2021-2022
116- Approbation de la convention tri annuelle 2020-2022 conclue avec l'association "Les Petits de l'Agout"
115- Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de l'espace Accueil et de l'espace Snack-Bar
114- Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et l'extension de la ZA Borio Novo Sud à Vielmur sur Agout
