Les documents présentés ci-dessous et arrêtés au 10/01/2023 seront retravaillés et modifiés (suivant les conclusions de l'enquête publique et les avis PPA) pour l'approbation du PLUi.

 

Le dossier du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

0 - ADMINISTRATIF

⦁    Bilan de la concertation : Télécharger
⦁    Délibération n°2015/75, prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCLPA : Télécharger
⦁    Délibération additionnelle n°2018/41, prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la CCLPA suite au rattachement des communes de Missècle et Moulayrès : Télécharger
⦁    Délibération n°2019/93, débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables(PADD) : Télécharger
⦁    Délibération n°2021/98, débat n°2 du Projet d’Aménagement et de Développement Durables(PADD) : Télécharger
⦁    Délibération n°2022/90, approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi : Télécharger
⦁    Délibération n°2023/01, approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi – Deuxième arrêt du projet : Télécharger

 

1 - RAPPORT DE PRESENTATION

a. Diagnostic

b. Justification et évaluation environnementale  : Télécharger
c.   Annexes du rapport de présentation

2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) : Télécharger

3 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) et SECTEURS DE TAILLE ET CAPACITE D'ACCUEIL LIMITEES (STECAL)

4 - REGLEMENT

a. Règlement graphique (28 communes)

b. Règlement écrit : Télécharger

 

5 - ANNEXES

a. DPU : Télécharger

b. SUP

- PLANS SUP

- LISTE SUP / GESTIONNAIRES  : Télécharger

c. RESEAUX

- AEP

- ASSAINISSEMENT

- DECHETS – Rapport annuel déchets CCLPA 2021 : Télécharger

- Etude des compétences « eau potable » et « assainissement » - Etat des lieux : Télécharger

- Etude des compétences « eau potable » et « assainissement » - COPIL du 11/12/2018 – Relevé de décisions : Télécharger

d. CLASSEMENT SONORE


e.  PLOMB

  • Arrêté préfectoral – classement zone à risque d’exposition au plomb : Télécharger


Les avis rendus par les Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet du PLUi

  • Avis des conseils municipaux de la CCLPA : Télécharger
  • Avis reçus après le premier arrêt du projet du PLUi : Télécharger
  • Avis reçus après le deuxième arrêt du projet du PLUi p1-53 : Télécharger
  • Avis reçus après le deuxième arrêt du projet du PLUi p54-107: Télécharger

 

La modification des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de la croix de Grayssac à Lautrec

 

  • Délibération n°2023_1 du Conseil Municipal de Lautrec - Proposition de Périmètre Délimité des Abords autour de la croix de Grayssac – Monument Historique : Télécharger
  • Délibération n°2023/19 du Conseil de Communauté de la CCLPA - Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la croix de Grayssac à Lautrec : Télécharger
  • Dossier et documents graphiques : Télécharger

La modification des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux

 

  • Délibération n°2022/43 du Conseil Municipal de Saint-Paul-Cap-de-Joux - Proposition de Périmètre Délimité des Abords autour de l’église de Saint-Paul, Monument Historique inscrit  : Télécharger
  • Délibération n°DE_2022_062 du Conseil Municipal de Damiatte - Périmètre Délimité des Abords autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux : Télécharger
  • Délibération n°2023/18 du Conseil de Communauté de la CCLPA - Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux : Télécharger
  • Dossier et documents graphiques : Télécharger


 

 

DC8F2D