Les documents présentés ci-dessous et arrêtés au 10/01/2023 seront retravaillés et modifiés (suivant les conclusions de l'enquête publique et les avis PPA) pour l'approbation du PLUi.
Le dossier du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
0 - ADMINISTRATIF
⦁ Bilan de la concertation : Télécharger
⦁ Délibération n°2015/75, prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCLPA : Télécharger
⦁ Délibération additionnelle n°2018/41, prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la CCLPA suite au rattachement des communes de Missècle et Moulayrès : Télécharger
⦁ Délibération n°2019/93, débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables(PADD) : Télécharger
⦁ Délibération n°2021/98, débat n°2 du Projet d’Aménagement et de Développement Durables(PADD) : Télécharger
⦁ Délibération n°2022/90, approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi : Télécharger
⦁ Délibération n°2023/01, approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi – Deuxième arrêt du projet : Télécharger
1 - RAPPORT DE PRESENTATION
a. Diagnostic
- Diagnostic p1- 49 : Télécharger
- Diagnostic p50- 99 : Télécharger
- Diagnostic p100 - 148 : Télécharger
- Diagnostic p149 - 198 : Télécharger
- Diagnostic p199 - 248 : Télécharger
- Diagnostic p249 - 294 : Télécharger
- Diagnostic agricole : Télécharger
b. Justification et évaluation environnementale : Télécharger
c. Annexes du rapport de présentation
- Atlas du potentiel densifiable p1 - 72 : Télécharger
- Atlas du potentiel densifiable p73 - 145 : Télécharger
- Atlas du potentiel densifiable p146 - 218 : Télécharger
- Atlas des emplacements réservés : Télécharger
- Atlas des changements de destination : Télécharger
- Atlas du petit patrimoine : Télécharger
- Atlas cartographique de l’évaluation environnementale : Télécharger
- Dossier de dérogation à la règle d’urbanisation limitée : Télécharger
- Annexes du diagnostic agricole : Télécharger
2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) : Télécharger
3 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) et SECTEURS DE TAILLE ET CAPACITE D'ACCUEIL LIMITEES (STECAL)
- OAP STECAL p1-49 : Télécharger
- OAP STECAL p50-100 : Télécharger
- OAP STECAL p101-150 : Télécharger
- OAP STECAL p151-200 : Télécharger
- OAP STECAL p201-249 : Télécharger
4 - REGLEMENT
a. Règlement graphique (28 communes)
- Brousse : Télécharger
- Cabanès : Télécharger
- Carbes : Télécharger
- Cuq : Télécharger
- Damiatte p1-3 : Télécharger
- Damiatte p4-6 : Télécharger
- Fiac : Télécharger
- Fréjeville : Télécharger
- Guitalens-L'Albarède : Télécharger
- Jonquières : Télécharger
- Laboulbène : Télécharger
- Lautrec p1-3 : Télécharger
- Lautrec p4-5 : Télécharger
- Magrin : Télécharger
- Missècle : Télécharger
- Montdragon : Télécharger
- Montpinier : Télécharger
- Moulayrès : Télécharger
- Peyregoux : Télécharger
- Prades : Télécharger
- Pratviel : Télécharger
- Puycalvel : Télécharger
- Saint-Genest de Contest : Télécharger
- Saint-Julien du Puy : Télécharger
- Saint-Paul Cap de Joux : Télécharger
- Serviès : Télécharger
- Teyssode : Télécharger
- Vénès : Télécharger
- Vielmur-sur-Agout : Télécharger
- Viterbe : Télécharger
b. Règlement écrit : Télécharger
5 - ANNEXES
a. DPU : Télécharger
b. SUP
- PLANS SUP
- Brousse : Télécharger
- Cabanès : Télécharger
- Carbes : Télécharger
- Cuq : Télécharger
- Damiatte p1-3 : Télécharger
- Damiatte p4-6 : Télécharger
- Fiac : Télécharger
- Fréjeville : Télécharger
- Guitalens-L'Albarède : Télécharger
- Jonquières : Télécharger
- Laboulbène : Télécharger
- Lautrec p1-3 : Télécharger
- Lautrec p4-5 : Télécharger
- Magrin : Télécharger
- Missècle : Télécharger
- Montdragon : Télécharger
- Montpinier : Télécharger
- Moulayrès : Télécharger
- Peyregoux : Télécharger
- Prades : Télécharger
- Pratviel : Télécharger
- Puycalvel : Télécharger
- Saint-Genest de Contest : Télécharger
- Saint-Julien du Puy : Télécharger
- Saint-Paul Cap de Joux : Télécharger
- Serviès : Télécharger
- Teyssode : Télécharger
- Vénès : Télécharger
- Vielmur-sur-Agout : Télécharger
- Viterbe : Télécharger
- LISTE SUP / GESTIONNAIRES : Télécharger
c. RESEAUX
- AEP
- Brousse : Télécharger
- Cabanès : Télécharger
- Carbes : Télécharger
- Cuq : Télécharger
- Damiatte p1-3 : Télécharger
- Damiatte p4-6 : Télécharger
- Fiac : Télécharger
- Fréjeville : Télécharger
- Guitalens-L'Albarède : Télécharger
- Jonquières : Télécharger
- Laboulbène : Télécharger
- Lautrec p1-3 : Télécharger
- Lautrec p4-5 : Télécharger
- Magrin : Télécharger
- Missècle : Télécharger
- Montdragon : Télécharger
- Montpinier : Télécharger
- Moulayrès : Télécharger
- Peyregoux : Télécharger
- Prades : Télécharger
- Pratviel : Télécharger
- Puycalvel : Télécharger
- Saint-Genest de Contest : Télécharger
- Saint-Julien du Puy : Télécharger
- Saint-Paul Cap de Joux : Télécharger
- Serviès : Télécharger
- Teyssode : Télécharger
- Vénès : Télécharger
- Vielmur-sur-Agout : Télécharger
- Viterbe : Télécharger
- ASSAINISSEMENT
- SATESE RAPPORTS 2019 : Télécharger
- SATESE RAPPORTS 2020 : Télécharger
- SATESE RAPPORTS 2021 : Télécharger
- Légende carte aptitude des sols : Télécharger
- Rapport annuel SPANC CCLPA 2021 : Télécharger
- Règlement – Délibération SPANC 2020 : Télécharger
- Cabanès : Télécharger
- Carbes : Télécharger
- Cuq : Télécharger
- Damiatte : Télécharger
- Fiac : Télécharger
- Frejeville : Télécharger
- Guitalens l'Albarède : Télécharger
- Jonquières : Télécharger
- Magrin : Télécharger
- Prades : Télécharger
- Saint-Paul Cap de Joux : Télécharger
- Serviès : Télécharger
- Teyssode : Télécharger
- Vielmur sur Agout : Télécharger
- Viterbe : Télécharger
- DECHETS – Rapport annuel déchets CCLPA 2021 : Télécharger
- Etude des compétences « eau potable » et « assainissement » - Etat des lieux : Télécharger
- Etude des compétences « eau potable » et « assainissement » - COPIL du 11/12/2018 – Relevé de décisions : Télécharger
d. CLASSEMENT SONORE
- Arrêté préfectoral - Classement sonore : Télécharger
- Annexe arrêté préfectoral – tableau : Télécharger
- Cartographies p1-17 : Télécharger
- Cartographies p18-34 : Télécharger
e. PLOMB
- Arrêté préfectoral – classement zone à risque d’exposition au plomb : Télécharger
Les avis rendus par les Personnes Publiques Associées (PPA) sur le projet du PLUi
- Avis des conseils municipaux de la CCLPA : Télécharger
- Avis reçus après le premier arrêt du projet du PLUi : Télécharger
- Avis reçus après le deuxième arrêt du projet du PLUi p1-53 : Télécharger
- Avis reçus après le deuxième arrêt du projet du PLUi p54-107: Télécharger
La modification des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de la croix de Grayssac à Lautrec
- Délibération n°2023_1 du Conseil Municipal de Lautrec - Proposition de Périmètre Délimité des Abords autour de la croix de Grayssac – Monument Historique : Télécharger
- Délibération n°2023/19 du Conseil de Communauté de la CCLPA - Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la croix de Grayssac à Lautrec : Télécharger
- Dossier et documents graphiques : Télécharger
La modification des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux
- Délibération n°2022/43 du Conseil Municipal de Saint-Paul-Cap-de-Joux - Proposition de Périmètre Délimité des Abords autour de l’église de Saint-Paul, Monument Historique inscrit : Télécharger
- Délibération n°DE_2022_062 du Conseil Municipal de Damiatte - Périmètre Délimité des Abords autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux : Télécharger
- Délibération n°2023/18 du Conseil de Communauté de la CCLPA - Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux : Télécharger
- Dossier et documents graphiques : Télécharger