Délibérations du Conseil de Communauté

55- Augmentation de la valeur faciale des chèques déjeuner et de la participation de la collectivité

37- Office de Tourisme - création d'emplois saisonniers 2022

36- Création d'un poste non permanent de "conseiller numérique" (Contrat de projet)

35- RIFSEEP - Disposition dérogatoire - Maintien du régime indemnitaire des agents territoriaux placés en congé de maladie ordinaire atteint du coronavirus

34- Créations et suppression d'emploi (Dans le cadre de la restructuration du service urbanisme)

22- EHPAD - Dérogation aux garanties minimales du travail le week-end pour les infirmières "Régime d'équivalence"

21- Adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion du Tarn

20- Modification et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

126- Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire

125- Création de deux emplois permanents d'agent de maîtrise (TC) (Avancement de grade)

114- Organisation du temps de travail

85- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

66- Service ADS - Recrutement d'un agent temporaire pour surcroît d'activités

65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)

64- EHPAD La Grèze - création d'un emploi permanent de technicien paramédical à temps complet (Article 3-3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) 

47- EHPAD Résidence La Grèze - Création d'emploi d'aide-soignant.e (24 heures 30)

33- Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)

14- Aquaval - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2021

13- Modification des astreintes à l'EHPAD Résidence La Grèze

105- Mise en place de la prime "grand âge" pour certains personnels de la fonction publique territoriale

104- Formation des élus

79- Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2021-2024 - autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion

78- Attribution d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements et services publics sociaux et médico sociaux dans le cadre de l'épidémie de COVID 19

68- Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclarée (article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020)

63- Délégation du Conseil Communautaire au Président d'ester en justice

62- Création d'emplois d'adjoints techniques principaux de 1ère classe (TC), d'attaché hors classe (TC), de rédacteur principal de 1ère classe (TC), d'auxiliaire de soins principal de 1ère classe (TC), d'adjoint d'animation principal de 1ère classe (Avancement de grade) - Création d'emploi d'adjoint administratif principal de 2ème classe (TC) Intégration directe

36- Conditions d'attribution des chèques-déjeuner

33- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

29- Aquaval : création d'emplois saisonniers pour la saison 2020

28- Tourisme : création d'emplois saisonniers à l'Office de Tourisme pour la saison 2020