02- Débat sur l'opportunité d'élaborer un Pacte de Gouvernance
01- Election du 1er Vice-Président suite à la démission de M. Denis Barbera
Compte rendu du conseil de communauté du 15 décembre 2020
85- Régie "Energies renouvelables" - désignation des représentants au Conseil d'Exploitation
111- Décision de principe de vente de trois terrains aux entreprises CAGIBAT II, Orbisound Technologie et M. Adrien BENOIST sur la ZA Condoumines à Fréjeville
115- Services Techniques : Vente du camion-plateau IVECO DAILY DR-206-ZV, du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV et de la balayeuse RENAULT PL DK-446-KX
114- Plan de financement complémentaire du projet de réparation du "pont de la Merlinié" sur la Commune de Montdragon
113- Décision modificative n°3 - virement de crédits
112- Décision modificative n°2 - augmentation de crédits
110- Convention de partenariat entre la Région Occitanie pour le dispositif "L'Occal-Loyers"
109- Vente d'une parcelle de terrain à la Holding SAS Poto Mitan sur la ZA Borio Novo à Vielmur sur Agout
108- Vente d'un terrain à Madame et Monsieur Bruyère sur la ZA Condoumines à Fréjeville
107- Vente d'un terrain à Monsieur et Madame LAPEYRE sur la ZA Condoumines à Fréjeville
106- Approbation de l'avenant 2020 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"
105- Mise en place de la prime "grand âge" pour certains personnels de la fonction publique territoriale
104- Formation des élus
103- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2021
102- Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"
101- Attribution du marché de fourniture et de livraison de carburants
100- Durée d'amortissement des biens
99- Budget Annexe Aquaval 2020 : décision modificative n°2
98- Budget Annexe Aquaval 2020 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
97- Budget principal 2020 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
96- Budget Annexe Voirie 2020 - Décision modificative n°1 - Virements de crédits
95- Budget Annexe Ordures ménagères 2020 - décision modificative n°1 - Virements de crédits
94- Régularisation des écritures de transfert de la base de loisirs Aquaval et révision de la durée d'amortissement de la base de loisirs Aquaval
93- Budget Principal - Régularisation d'opérations d'ordre non budgétaire
92- Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
91- Désignation des délégués à la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
90- Approbation de la charte d'engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques
