Compte rendu du conseil de communauté du 09 février 2021
22- Vente d'un terrain à Madame et Monsieur Bruyère sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/108 du 15 décembre 2020)
21- Vente d'un terrain à Monsieur et Madame LAPEYRE sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/107 du 15 décembre 2020)
20- Paiement du solde de la subvention 2020 à la Scène Nationale d'Albi (SNA)
19- Paiement d'une subvention à l'association Ma Case à Lautrec pour les années 2019, 2020 et 2021
18- Lots offerts pour le concours de dessins Manga
17- Tarif et date du Chantier Loisirs Jeunes printemps 2021
16- Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur-sur-Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"
15- Annulation de la mise en place d'une tarification à l'ALSH Jeunes prévue par la délibération n°2019/06 du 22 janvier 2019
14- Aquaval - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2021
13- Modification des astreintes à l'EHPAD Résidence La Grèze
12- Avances de versement de subvention annuelle aux associations petite enfance et enfance-jeunesse
11- Approbation de la convention cadre de partenariat conclue avec l'ADEFPAT - 2021-2023
10- Association des maires et des élus locaux du Tarn - Désignation d'un délégué à la commission "Ruralité"
09- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2021
08- Extension des consignes de tri - Dépôt de candidature auprès de CITEO
07- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs
06- Validation de la reconnaissance comme Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (EPAGE) du Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout
05- Convention de mutualisation de services entre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Vielmur - Saint Paul et la CCLPA
04- Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur-sur-Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 26 janvier 2021
03- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2021
02- Débat sur l'opportunité d'élaborer un Pacte de Gouvernance
01- Election du 1er Vice-Président suite à la démission de M. Denis Barbera
Compte rendu du conseil de communauté du 15 décembre 2020
85- Régie "Energies renouvelables" - désignation des représentants au Conseil d'Exploitation
111- Décision de principe de vente de trois terrains aux entreprises CAGIBAT II, Orbisound Technologie et M. Adrien BENOIST sur la ZA Condoumines à Fréjeville
115- Services Techniques : Vente du camion-plateau IVECO DAILY DR-206-ZV, du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV et de la balayeuse RENAULT PL DK-446-KX
114- Plan de financement complémentaire du projet de réparation du "pont de la Merlinié" sur la Commune de Montdragon
113- Décision modificative n°3 - virement de crédits
