41- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
40- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement
39- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
38- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
37- Budget Annexe Voirie – Prestations pour des particuliers : Mise en recouvrement
36- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement
35- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
34- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Julien du Puy : Mise en recouvrement
33- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Genest de Contest : Mise en recouvrement
32- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement
31- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement
30- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
29- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
28- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
27- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
26- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
25- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
24- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
23- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
22- Réalisation d’une étude financière rétrospective et prospective
21- Transfert de la compétence « Engagements contractuels - Prestations »
20- Transfert de la compétence « Gestion du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »
Compte rendu du conseil de communauté du 22 février 2013
19- MAPAD La Grèze de Montdragon : étude de faisabilité prévisionnelle d'un investissement
18- Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d'exercice dans la collectivité
17- Enfance-Jeunesse - Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers
16- Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers ou d'agents pour besoin occasionnel
15- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Compte rendu du conseil de communauté du 15 janvier 2013
14- Crèche Les Petits Meuniers : acceptation des chèques CESU (Chèques emplois services universels)
