Compte rendu du conseil de communauté du 22 février 2013
19- MAPAD La Grèze de Montdragon : étude de faisabilité prévisionnelle d'un investissement
18- Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d'exercice dans la collectivité
17- Enfance-Jeunesse - Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers
16- Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers ou d'agents pour besoin occasionnel
15- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Compte rendu du conseil de communauté du 15 janvier 2013
14- Crèche Les Petits Meuniers : acceptation des chèques CESU (Chèques emplois services universels)
13- Budget Annexe Aquaval : création d'une régie de recette
12- Médiathèque : création d'une régie de recette
11- Budget Annexe Office de Tourisme - Création d'une régie de recette
10- Personnel : Adhésion au Comité National d'Action Sociale
09- Personnel : mise en place des chèques déjeuner
08- Mise en place des commissions
07- Maison médicale sur la commune de Vielmur sur Agout : approbation du plan de financement
06- Transfert de la compétence "création, aménagement et gestion des maisons médicales d'intérêts communautaires"
05- Modification du périmètre des Zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur les Communes de Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout
04- Désignation des représentants à l'Association de Développement du Pays de Cocagne
03- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets TRIFYL
02- Composition de la Commission d'Appel d'Offres
01- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
Compte rendu du conseil de communauté du 11 décembre 2012
01- Installation du Conseil de Communauté – Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau
