199- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
200- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Magrin : Mise en recouvrement
Compte rendu du conseil de communauté du 31 octobre 2013
201- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement
205- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
204- Voirie - Versement d’une subvention exceptionnelle à la commune de Saint-Julien du Puy (annule et remplace la délibération n°2013/140 en date du 26 septembre 2013)
203- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement
184- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
168- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » située sur la Commune de Vielmur sur Agout
169- Compétence « Construction et gestion de structures petite enfance » : modification de l’intérêt communautaire
170- Modification des Statuts de la CCLPA
171- Transformation du Budget Annexe Crèche Les Petits Meuniers en Budget Annexe Crèches
172- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
173- Avenant pour subvention complémentaire 2013 - ALSH Familles Rurales Vénès (paiement de l’agent assurant l’animation et le ménage des locaux)
174- Mise à disposition gratuite par la commune de Guitalens L’albarède d’un local pour l’accueil de jeunes
175- Attribution du marché de fourniture de bacs d’ordures ménagères et de bacs de tri
176- Mise en place d’un assistant de prévention
177- Budget Principal : création d’une régie de recettes
178- Tarifs des entrées pour les spectacles de « La Route des Baladins »
179- Budget Annexe EHPAD La Grèze : décision modificative n°1 – Augmentations de crédits
180- Admissions en non-valeur
181- Subvention exceptionnelle à la Fédération Départementale de Pêche du Tarn pour la réalisation d’une rampe de mise à l’eau
182- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
183- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
185- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
165- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Serviès : Mise en recouvrement
140- Voirie - reversement d’une subvention au titre des amendes de police à la commune de Saint-Julien du Puy
166- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
136- Convention de mise à disposition de services dans le cadre d’un transfert de compétences entre la CCLPA et les communes membres
145- Cession du bâtiment « Multiservices du terroir » situé sur la Commune de Vénès (Annule et remplace la délibération n°2013/68 en date du 11/04/2013)
