171- Transformation du Budget Annexe Crèche Les Petits Meuniers en Budget Annexe Crèches
170- Modification des Statuts de la CCLPA
169- Compétence « Construction et gestion de structures petite enfance » : modification de l’intérêt communautaire
168- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » située sur la Commune de Vielmur sur Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 26 septembre 2013
167- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs (annule et remplace la délibération n°2013/150 du 26 septembre 2013)
166- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
165- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Serviès : Mise en recouvrement
164- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement
163- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Cuq Les Vielmur : Mise en recouvrement
162- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
161- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
160- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
159- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement
158- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement
157- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
156- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
155- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
154- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement
153- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
152- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
151- Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créés ou repris à une entreprise en difficulté
150- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
149- Vote du Budget Primitif 2013 du Budget Annexe : « lotissement Cabrilles »
148- Tarifs des séjours Toussaint 2013
147- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 21 au 31 octobre 2013
146- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2013
145- Cession du bâtiment « Multiservices du terroir » situé sur la Commune de Vénès (Annule et remplace la délibération n°2013/68 en date du 11/04/2013)
144- SPANC - Inscriptions pour les dossiers de réhabilitation et signature d’un accord-cadre avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
143- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2013-2014-2015 (Annule et remplace la délibération n°110 du 30 mai 2013)
