71- Installation du Conseil de Communauté - Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau

Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2014

70- Budget Principal et Budget Annexe Crèches 2014 - ouverture de crédits

69- Aquaval : acquisition de passerelles – approbation du plan de financement et demande de subventions
(annule et remplace la délibération n°2014/06 du 14 janvier 2014)

68- Acquisition d’une parcelle de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2013/214 du 10 décembre 2013)

67- Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)

66- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014

65- Service Jeunesse : Tarif chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014

64- Participation au fonctionnement de l’Association Familles Rurales de Vénès pour l’année 2014

63- Service Jeunesse : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

62- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

61- Maintien à titre individuel de l’indemnité d’exercice et des missions des Préfectures (IEMP)

60- Evaluation des risques professionnels - demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la Caisse des Dépôts et Consignations

59- Régime indemnitaire du personnel communautaire

58- Mise en place d’un compte épargne temps (CET) (Définition des règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du CET et des modalités d’utilisation des droits)

57- Adoption du règlement intérieur concernant les locations de matériel dans le cadre des conventions de mise à disposition de services

56- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2014 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout

55- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique

54- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique

53- EHPAD Résidence La Grèze : avenant n°1 au lot n°1 - gros oeuvre du marché de travaux de restructuration et de création d’un PASA

52- EHPAD « Résidence La Grèze » : délégation de pouvoir à Monsieur le Président pour l’attribution de marchés négociés pour la création d’une chaufferie bois

51- EHPAD « Résidence La Grèze » : Prêt de 100.000 € à un taux de 0 %avec la MSA du Tarn pour le projet de restructuration et de création d’un PASA

50- MAPAD Résidence La Grèze : Tarif hébergement chambre double

49- MAPAD Résidence « la Grèze » : Tarifs 2014

48- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2013 sur la gestion de l’exercice 2014

47- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, MAPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 11 février 2014

46- Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

45- Convention tripartite conclue entre la CCLPA, Trifyl et la Commune de Lautrec organisant les modalités de l’étude de faisabilité pour le projet de réseau de chaleur de Lautrec

44- Approbation du cahier des charges d’attribution des subventions aux associations