127- Convention avec la Communauté de Communes Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance - Année 2014
126- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2014
125- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
124- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France (Annule et remplace la délibération n°2014/103 du 10 juillet 2014)
123- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’infirmier (cadre de santé) et création d’un emploi (agent non titulaire de droit public)
122- Création d’un Comité Technique (CT)
121- Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
120- Attribution de la mission de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) pour l’aménagement d’un « pôle de santé » sur la Commune de Vielmur/Agout
119- Choix du bureau de contrôle pour le projet de « pôle de santé » sur la Commune de Vielmur/Agout
118- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/05 du 14/01/2014)
Compte rendu du conseil de communauté du 14 octobre 2014
129- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Toussaint 2014
139- Modification de la durée du temps de travail d’un agent titulaire
138- Budget Principal : décision modificative n°1 – Ouverture de crédits
137- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits
136- Convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur/Agout
135- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 - ouverture de crédits
134- Attribution du marché travaux pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval
133- Plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés – phase II
132- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2014
131- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière
130- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière par intérim
107- Association « La Promenade » à Lautrec – subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’année 2014
98- Budget principal 2014 : modification du compte 2051 opération 042
99- Budget annexe Ordures Ménagères 2014 : réédition
100- Budget annexe SPANC : décision modificative n°1 - augmentation de crédits
101- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
102- Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
103- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France
104- Aquaval : Tarifs Bar saison 2014 - complément
