23- EHPAD Résidence La Grèze - Ouverture de crédits Budget 2022 - Section investissement
03- Acquisition à l'euro symbolique de parcelles à la Commune de Vielmur sur Agout en vue de la réalisation du projet "pôle jeunesse"
02- Avenant n°1 à la convention opérationnelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout
01- Intérêt communautaire de la compétence Voirie - modification de la liste des voies
07- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Fiac
04- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2022
08- Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur sur Agout
15- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de Monsieur Antoine CAILLEAU et Mme Laure PLO
14- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle à la Holding SAS Poto Mitan
18- Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs conclues avec les associations l'ALPA, Familles Rurales et La Promenade gestionnaires d'accueils de loisirs
17- ALSH Montdragon - Approbation de la convention à conclure avec la commune de Laboutarié pour la prise en charge financière du supplément hors territoire appliqué aux enfants
Compte rendu du conseil de communauté du 08 février 2022
19- Recrutement d'agents vacataires du 04 janvier 2022 au 03 janvier 2023
21- Adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion du Tarn
20- Modification et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
22- EHPAD - Dérogation aux garanties minimales du travail le week-end pour les infirmières "Régime d'équivalence"
16- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de la CUMA
13- Plan de financement du projet d'implantation d'une signalétique sur les zones d'activités intercommunales
127- Convention de partenariat avec la Commune de Lautrec pour la prise en charge du coût de fonctionnement d'une borne de recharge pour véhicules électriques
131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1
133- Modernisation du parc informatique
132- Projet de local technique - choix du prestataire pour la réalisation du dossier Permis de Construire
130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024
128- Attribution du marché pour l'installation d'un système de chauffage de l'eau des bassins
129- Pôle de Santé : Avenant n°3 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Mesdames Annie CESSES, Séverine ASSALIT et Africa GUILBERT
Compte rendu du conseil de communauté du 14 décembre 2021
137- Budget Aquaval 2021 : décision modificative n°2 - Virements de crédits
136- Budget Principal 2021 : décision modificative n°3 - Virements de crédits
135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
134- Décision modificative n°2 - augmentation de crédits
