71- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Olivier Gé

70- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Jean-François Vicente

69- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Mickaël Bonnafous

68- Modernisation de la borne de paiement située sur l'aire de camping-car

67- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2019/76 du 25 juin 2019)

66- Service ADS - Recrutement d'un agent temporaire pour surcroît d'activités

65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)

64- EHPAD La Grèze - création d'un emploi permanent de technicien paramédical à temps complet (Article 3-3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) 

63- Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2018/104 du 25 septembre 2018)

62- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2020/59 du 23 juillet 2020)

61- Mise en place d'un système de sauvegarde des données informatiques

60- Traitement et gestion des archives

59- Approbation d'une convention de servitude de passage et d'entretien à conclure avec le SIAEP Vielmur-St Paul sur la ZA Condoumines

58- Acquisition d'un véhicule Nouvelle C3 Citroën

57- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué titulaire

56- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation des représentants

55- LEADER - désignation d'un représentant suppléant au comité de programmation du GAL

54- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation d'un représentant titulaire

Compte rendu du conseil de communauté du 13 avril 2021

53- Remboursement des franchises des tests PCR aux agents de l'EHPAD Résidence "la Grèze"

52- Avenant n°1 à la convention de financement des travaux prévus dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques EPC France à Montdragon conclu avec le Département du Tarn

51- Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2021 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

50- Convention pour la mise en place d'une prestation de sécurité privée avec la Société PROSTEC INTERVENTION

49- Nouvelle participation au Fonds L'Occal en partenariat avec la Région Occitanie

48- Attribution des subventions aux associations pour l'année 2021

47- EHPAD Résidence La Grèze - Création d'emploi d'aide-soignant.e (24 heures 30)

46- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur-sur-Agout

45- Attribution d'une subvention au profit de la Fondation pour la Protection des Habitats de la Faune Sauvage dans le cadre du projet d'acquisition et de préservation de la gravière de Serviès (Annule et remplace la délibération n°2020/86 du 15 décembre 2020)

44- Tarifs et dates des séjours Enfance / Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes - Eté 2021

43- Participation au fonctionnement de l'Association "Centre de Loisirs de Fiac" pour l'année 2021