17- ALSH Montdragon - Approbation de la convention à conclure avec la commune de Laboutarié pour la prise en charge financière du supplément hors territoire appliqué aux enfants
16- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de la CUMA
15- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de Monsieur Antoine CAILLEAU et Mme Laure PLO
14- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle à la Holding SAS Poto Mitan
13- Plan de financement du projet d'implantation d'une signalétique sur les zones d'activités intercommunales
12- Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Maëlys MOKA, pscychomotricienne
11- Création d'emplois saisonniers pour la saison 2022
10- Avenant n°1 au marché de travaux de chauffage de l'eau des bassins d'Aquaval à Lautrec
09- Plan de financement du projet de "Développement économique et touristique par l'aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec" (Phase 3) (Annule et remplace la délibération n°2021/29 du 23 mars 2021)
08- Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur sur Agout
07- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Fiac
06- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
05- Avance de versement de la subvention annuelle à l'association "Les Petits de l'Agout" dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs
04- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2022
03- Acquisition à l'euro symbolique de parcelles à la Commune de Vielmur sur Agout en vue de la réalisation du projet "pôle jeunesse"
02- Avenant n°1 à la convention opérationnelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout
01- Intérêt communautaire de la compétence Voirie - modification de la liste des voies
Compte rendu du conseil de communauté du 14 décembre 2021
137- Budget Aquaval 2021 : décision modificative n°2 - Virements de crédits
136- Budget Principal 2021 : décision modificative n°3 - Virements de crédits
135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
134- Décision modificative n°2 - augmentation de crédits
133- Modernisation du parc informatique
132- Projet de local technique - choix du prestataire pour la réalisation du dossier Permis de Construire
131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1
130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024
129- Pôle de Santé : Avenant n°3 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Mesdames Annie CESSES, Séverine ASSALIT et Africa GUILBERT
128- Attribution du marché pour l'installation d'un système de chauffage de l'eau des bassins
127- Convention de partenariat avec la Commune de Lautrec pour la prise en charge du coût de fonctionnement d'une borne de recharge pour véhicules électriques
Compte rendu du conseil de communauté du 23 novembre 2021
