103- Budget SPANC 2023 - décision modificative n°1

101- Budget ALSH 2023 - décision modificative n° 1

99- Budget Energies Renouvelables 2023 - décision modificative n°1

107- Création d'un emploi permanent de conseiller France Services dans le grade d'adjoint administratif (catégorie C) à temps complet

75- Convention de partenariat de commercialisation de billetterie à l'Office de Tourisme pour le compte du Syndicat de l'Ail

71- Travaux du pont du Jul sur la commune de Pratviel - Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation

70- Travaux du pont de Malpel sur la Commune de St Paul Cap de Joux - Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation

73- Approbation des conditions de gratuité d'accès au Complexe de Loisirs (Annule et remplace la délibération n°2022/52 du 12 avril 2022)

69- Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 du Pays de Cocagne

Procès verbal du conseil de communauté du 20 juin 2023

89- Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Cuq

84- RIFSEEP -Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"

82- Services Techniques - création d'un emploi d'agent de maîtrise (catégorie C) à temps complet - Service Petite Enfance : création d'un emploi d'auxiliaire de puériculture (catégorie B) à temps complet et d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants (catégorie A) à temps complet

83- Service ADS - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint administratif (intégration directe)

76- Modification du régime de la taxe de séjour

78- Saison 2023 - création d'un emploi saisonnier à temps non complet

80- Services techniques - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres-Mazamet relative à l'indemnité de mutation du chef d'équipe Environnement, adjoint administratif titulaire

91- Budget Principal 2023 - décision modificative n°1

87- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2022

88- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2022

68- Intérêt communautaire de la compétence voirie - modification de la liste des voies

93- Suppression et création de poste - avancement de grade

90- Délibération additionnelle n°6 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

92- Approbation du compte de gestion

79- Médiathèque - Règlement intérieur et charte des bénévoles

81- Service petite enfance - Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L. 332-23-1° du CGFP

74- Saison 2023 : création d'emplois saisonniers (Annule et remplace la délibération n°2023/15 du 7 février 2023)

86- Convention de partenariat avec "Eco TLC - Refashion"

77- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2023/31 du 14 mars 2023)