Résultats 301 - 330 sur un total de 2153

Délibérations 2024 - 18 juin 2024

Environnement - Déchets

69-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2023

Voirie

72-Travaux du pont sur le Vidalès sur la Commune de Saint-Julien du Puy Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation

Administration - CCLPA

66-Signature d’une promesse de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitudes au profit de la SAS Territoires Solaires Occitans en vue de la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le site de l’ancienne décharge de classe 3 sur les communes de Lautrec et Saint-Julien du Puy

Environnement - Déchets

68-Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2023

Economie

67-Lotissement Cabrilles - Vente à l’euro symbolique d’un terrain à la Commune de St-Paul Cap de Joux

Environnement - Déchets

70-Dépôt de candidature à l’Appel à Projets CITEO/ADELPHE Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques

Administration - CCLPA

65-Approbation du contrat Bourg Centre de la Commune de Lautrec - 2ème génération 2022-2028

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil du 18 Juin 2024.

Délibérations 2024 - 30 avril 2024

Marchés publics

57-Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'une procédure de consultation pour la réalisation d'une mission d'étude relative à l'élaboration -révision des schémas et zonages d'assainissement sur le territoire de la CCLPA

Aquaval

59-Tarif d’accès aux scolaires dans le cadre de l’apprentissage de la nage

Ressources humaines

61-Service OM - Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité – doublages lundi de Pentecôte 2024 (Pris en application de l’article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)

 

 

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil du 30 Avril 2024

Petite enfance

58-Approbation de la convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil Années 2024-2025

Administration - CCLPA

56-Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement - demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

EHPAD

63-Approbation du Projet d’Etablissement 2024-2029

Environnement - Déchets

60-Prix de vente des composteurs collectifs (800 litres) aux professionnels

Marchés publics

55-Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement

Ressources humaines

62-Crèches - Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture au grade d’auxiliaire de puériculture de classe normale

EHPAD

64-Tarifs 2024

Délibérations 2024 - 9 avril 2024

Aquaval

41-Tarifs vente de marchandises et divers

Ressources humaines

50-Adoption du plan de formation des agents pour l’année 2024 (Hors EHPAD)

Ressources humaines

49-Tourisme - création d’un emploi saisonnier à temps non complet pour la saison 2024

Voirie

46-Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2024 du Canton Plaine de l’Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

Economie

42-Approbation d’une convention de partenariat (2024 à 2026) à conclure avec l’association « Réseau entreprendre Tarn Aveyron »

Marchés publics

52-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle de santé sur la commune de Lautrec

Ressources humaines

51-Création d’emplois permanents à temps complet (dans le cadre des avancements de grade)

Tourisme

48-Création d’une Œnorando® touristique à Cabanès

Finances

43-Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

Ressources humaines

47-RIFSEEP : Ajout de cadres d’emplois éligibles (complète la délibération n° 2021/85 du 14 septembre 2021)

Enfance & Jeunesse

45-Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes- Eté 2024