165- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°2 - augmentations de crédits
164- Budget Annexe Office de Tourisme : décision modificative n°1 - augmentations de crédits
163- Nouveau plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés - phase II (Annule et remplace la délibération n°2014/133 du 14/10/2014)
162- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout ((Annule et remplace la délibération n°2015/129 du 29/10/2015)
161- Pôle de santé : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE IMBERT
160- Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères
159- Règlement de voirie
158- Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
157- Pocès-Verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la Commune de Lautrec pour l'exercice de la compétence "accueil de loisirs sans hébergement"
156- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l'Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA - Année 2016
155- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2015
154- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : durée d'amortissement des biens
153- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : décision modificative n°2 - augmentation de crédits
152- Budget Annexe Médiathèque : décision modificative n°1 - virements de crédits
151- Approbation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels
150- Office de Tourisme : modification du taux horaire de rémunération Adjoint d'Animation de 2ème Classe - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi ((CUI-CAE)
149- EHPAD "Résidence La Grèze" : convention de mise à disposition de personnel
148- EHPAD "Résidence La Grèze" : travail effectué un jour férié - Modalités de récupération et de rémunération
147- EHPAD Résidence La Grèze : création d'un emploi permanent de médecin coordonnateur
146- LEADER - Désignation de représentants au comité de programmation du GAL (annule et remplace la délibération n°214/162 du 18 décembre 2014)
145- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne : désignation d'un nouveau délégué titulaire
144- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : approbation du Budget Primitif 2016
143- Transfert de la compétence optionnelle "Construction et gestion de structures d'accueil péri-scolaire d'intérêt communautaire"
142- Création et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
141- Création et composition de la Commission "Aménagement du territoire et urbanisme"
140- Demande d'adhésion des Communes de Missècle et de Moulayrès à la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout
139- Budget Principal 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
138- Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec GENERALI IARD et la société PROCO
137- Aquaval : Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ETUDES ET QUANTUM
136- Budget Annexe ALSH 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
