139- Modification de la durée du temps de travail d’un agent titulaire
123- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’infirmier (cadre de santé) et création d’un emploi (agent non titulaire de droit public)
122- Création d’un Comité Technique (CT)
121- Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
102- Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
101- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
95- Enfance-Jeunesse : recrutement d’agents vacataires du 5 mai au 31 décembre 2014
63- Service Jeunesse : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
62- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
61- Maintien à titre individuel de l’indemnité d’exercice et des missions des Préfectures (IEMP)
60- Evaluation des risques professionnels - demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la Caisse des Dépôts et Consignations
59- Régime indemnitaire du personnel communautaire
58- Mise en place d’un compte épargne temps (CET) (Définition des règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du CET et des modalités d’utilisation des droits)
57- Adoption du règlement intérieur concernant les locations de matériel dans le cadre des conventions de mise à disposition de services
46- Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
41- Crèche « Poussin-Poussette » : création d’un poste d’agent social 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
40- AQUAVAL - Saison 2014 : création d’emplois saisonniers
39- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 27 février au 14 mars 2014
38- Mise à jour du tableau des emplois communautaires au 1er février 2014
09- Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
217- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » : modification du tableau des effectifs
209- Modification du tableau des effectifs : Suppression d’un poste d’attaché principal à temps complet et création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
176- Mise en place d’un assistant de prévention
147- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 21 au 31 octobre 2013
125- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) - (annule et remplace la délibération n° 2013/122 du 30 mai 2013)
112- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
107- Augmentation du temps de travail hebdomadaire pour le poste d’éducateur de jeunes enfants en charge de l’animation du Relais d’Assistantes Maternelles
100- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon -Recrutement d’agents vacataires pour juillet et août 2013
73- Aquaval : création d’emplois saisonniers supplémentaires
59- AQUAVAL – Saison 2013 : création d’emplois saisonniers
