Délibérations du Conseil de Communauté

90- Modification du tableau des effectifs : suppression des postes d’adjoint animation 2^ème classe, d’agent de maitrise, de technicien principal de 2^ème classe, d’adjoints administratifs de 1^ère classe (2 postes), d’adjoint technique de 2^ème classe 21/35^ème, d’adjoint animation de 2^ème classe et création d’un emploi d’adjoint d’animation 2^ème classe 20/35^ème

61- Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire

45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016

171- Enfance Jeunesse : recrutement d'agents vacataires du 22 février au 04 mars 2016

168- ALSH : création d'un poste d'adjoint d'animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)

151- Approbation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels

150- Office de Tourisme : modification du taux horaire de rémunération Adjoint d'Animation de 2ème Classe - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi ((CUI-CAE)

149- EHPAD "Résidence La Grèze" : convention de mise à disposition de personnel

148- EHPAD "Résidence La Grèze" : travail effectué un jour férié - Modalités de récupération et de rémunération

147- EHPAD Résidence La Grèze : création d'un emploi permanent de médecin coordonnateur 

116- Entretien professionnel des agents territoriaux - Critères d'évaluation

115- Modification du régime indemnitaire du personne - Attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S) - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions

114- Modification du tableau des effectifs : Suppression d'un emploi d'adjoint administratif de 2ème classe - Création d'un emploi de Rédacteur - Création d'un emploi de Psychomotricien - Augmentation de la durée hebdomadaire d'un poste d'auxiliaire de soins de 1ère classe

97- ALSH : recrutement d'un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire

87- Office de tourisme : création d'un poste d'agent d'accueil dans le cadre du dispositif des emplois avenir

86- Services administratifs : création d'un poste d'agent d'accueil dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

64- Crèches : modification de la durée de travail de l’emploi d’agent social 2ème classe recruté dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

61- Création du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne : adoption des statuts et désignation des délégués communautaires

60- Création d’un emploi d’éducateur territorial principal de jeunes enfants à temps complet (Avancement de grade)

59- Création de deux emplois d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet (Avancement de grade)

58- Règlement intérieur du personnel communautaire

40- Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

05- Office de Tourisme : création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

04- Modification du régime indemnitaire : attribution de la prime de service et de rendement (P.S.R.)

03- Modification du régime indemnitaire : attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

02- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet et création d’un poste d’ingénieur territorial à temps complet

157- Création de deux postes d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)