Délibérations du Conseil de Communauté

107- Création d'un emploi permanent de conseiller France Services dans le grade d'adjoint administratif (catégorie C) à temps complet

106- Création d'un emploi permanent d'agent chargé d'accueil dans le grade d'adjoint administratif (catégorie C) à temps complet

105- Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation de la convention de participation risque "Prévoyance" couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l'égard du personnel

84- RIFSEEP -Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"

83- Service ADS - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint administratif (intégration directe)

82- Services Techniques - création d'un emploi d'agent de maîtrise (catégorie C) à temps complet - Service Petite Enfance : création d'un emploi d'auxiliaire de puériculture (catégorie B) à temps complet et d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants (catégorie A) à temps complet

81- Service petite enfance - Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L. 332-23-1° du CGFP

80- Services techniques - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres-Mazamet relative à l'indemnité de mutation du chef d'équipe Environnement, adjoint administratif titulaire

57- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)

56- Recrutement de deux contrats d'apprentissage

55- Services Techniques - Création d'emplois saisonniers

28- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2022/112 du 20 décembre 2022)

27- Service Enfance, Jeunesse et sports - création d'un emploi d'Animateur (catégorie B) à temps non complet (30/35ème)

26- Petite Enfance - création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (Article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)

25- Services Techniques - création de deux emplois saisonniers

24- Modification des règles de fonctionnement et de gestion du Compte Epargne Temps (CET) (Annule et remplace la délibération n°2014/58 du 19 mars 2014)

17- Service OM - Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité (Article L. 332-23 1° du CGFP)

113- EHPAD La Grèze - dérogation aux garanties minimales relatives au temps de travail pour les personnels du service des aides-soignantes en jour

112- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2021/114 du 23 novembre 2021)

111- Service ADS - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Article L 332-23-1° du CGFP)

110- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

109- Suppression d'emplois - Mise à jour du tableau des emplois communautaires

108- EHPAD "La Grèze" : création de 3 emplois d'aide-soignant de classe normale (catégorie B) à temps complet et 2 emplois d'adjoint technique (catégorie C) à temps non complet à 21h et à 24h30.

Service Culture : création d'un emploi d'animateur (catégorie B) à temps complet

107- Organigramme des services

100- EHPAD Résidence La Grèze - Création de deux emplois permanents d'infirmier en soins généraux à temps non complet (17h30 et 28h hebdomadaires) et d'un emploi permanent d'infirmier en soins généraux hors classe à temps complet

99- Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique

98- Tableau des emplois communautaires - Recrutement d'agents contractuels de droit public afin de pourvoir des emplois vacants

97- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)

87- Création d'emplois d'adjoint d'animation principal de 2ème classe (30 H), de psychomotricien (17.5 H), rédacteur (35H) et d'aide-soignant (28 H)

56- Création du Comité Social Territorial (CST)