Délibérations du Conseil de Communauté

Procès Verbal du conseil du 17 Décembre 2024

140-Budget Principal - décision modificative n°1

139-Autorisaton d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025

138-Décision modificative: Augmentation des crédits- notification produits de la tarification 

137-Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme

136-Budget Aquaval - décision modificative n°3

135-Budget Office de Tourisme - décision modificative n°1

134-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025

133-Attribution du marché de fourniture et de livraison de carburants (2025-2028)

132-Attribution du marché de fourniture et de livraison de carburants (2025-2028)

131-Modification du cahier des charges pour l’attribution des subventions aux associations sportives, de loisirs et culturelles

130-Approbation du règlement intérieur du service Petite Enfance de la CCLPA

129-Séjour ski 2025

128-Approbation du nouveau règlement intérieur du service Enfance Jeunesse de la CCLPA

127-Service OM - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité – doublages Jour de l’An 2025

126-Aquaval - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité – saison estivale 2025

124-Ressources humaines : Services administratifs - Création d’un emploi permanent d’assistant(e) de direction – gestionnaire comptable à temps complet et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L. 332-8 3° du CGFP

123-Services techniques - Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L. 332-8 3° du CGFP

122-Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs

120-Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn et approbation du montant de la participation de la CCLPA

119-Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2025-2028 - autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion

118-PLUi – Modalités de mise à disposition au public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout

117-Mise à jour de la convention du service commun mutualisé « Autorisations du Droit des Sols »

116-Commission locale du Site Patrimonial Remarquable de Lautrec – modification de sa composition

115-Débat et approbation du rapport triennal local de suivi de l’artificialisation des sols

114-Construction d’un pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout – demande subvention DETR 2025

Procès-Verbal du conseil du 15 Octobre 2024

113-Tarif des produits vendus à l’Office de Tourisme