144- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : approbation du Budget Primitif 2016
143- Transfert de la compétence optionnelle "Construction et gestion de structures d'accueil péri-scolaire d'intérêt communautaire"
142- Création et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
141- Création et composition de la Commission "Aménagement du territoire et urbanisme"
140- Demande d'adhésion des Communes de Missècle et de Moulayrès à la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout
139- Budget Principal 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
138- Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec GENERALI IARD et la société PROCO
137- Aquaval : Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ETUDES ET QUANTUM
136- Budget Annexe ALSH 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
135- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
134- Budget Annexe Crèches 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
133- Budget Annexe Aquaval: décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
132- Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise ETANDEX
131- Budget Annexe Voirie : Traçage places parking et pose de panneaux pour places handicapées à la Résidence La Grèze : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81
130- Tarif du séjour "Equi-Nature" des vacances de Toussaint 2015
129- Plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien batiment en Pôle de Santé sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/118 du 14/10/2014)
128- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Virement de crédits
127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
126- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie
125- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Ordures Ménagères
124- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Médiathèque
123- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD
122- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Crèches
121- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Aquaval
120- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe ALSH
119- PLU de Fiac : avenant n°1 au contrat d'assistance et de conseil juridique pour la révision du POS et l'élaboration du PLU conclu avec la SCP BOUYSSOU ET ASSOCIES
118- PLU de Fiac : avenant n°1 au contrat d'études pour la révision du POS et l'élaboration du PLU conclu avec la SAS Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme
117- Taxe de séjour : modification du régime (annule et remplace la délibération n°2015/39 du 05 mars 2015)
116- Entretien professionnel des agents territoriaux - Critères d'évaluation
115- Modification du régime indemnitaire du personne - Attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S) - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions
