11- Institution de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

148- Compétences : modification de la définition de l’intérêt communautaire

149- Modification des Statuts

150- Tarif du séjour Ski 2015

151- ALSH : Recrutement d’agents vacataires du 9 février au 20 février 2015

Compte rendu du conseil de communauté du 18 décembre 2014

153- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places

154- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes

155- Barème des prestations pour la collecte du verre

156- Budget Annexe Voirie – Travaux de revêtement du parking de la Résidence La Grèze et travaux d’accès à la chaufferie-bois : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81

157- Création de deux postes d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

158- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 – augmentation de crédits

159- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : Dotation complémentaire soins - décision modificative n°4 - Augmentations de crédits

160- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°5 - Augmentations de crédits

161- Versement d’un acompte pour la réservation du séjour ski 2015

162- LEADER - désignation de représentants au comité de programmation du GAL

163- Budget Principal 2014 : Décision modificative n°2 – virements de crédits

152- Association « La Promenade » à Lautrec - avance subvention 2015

Compte rendu du conseil de communauté du 18 novembre 2014

147- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/137 en date du 14 octobre 2014)

146- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°2 - virement de crédits

145- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 – ouvertures et augmentations de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/135 du 14 octobre 2014)

144- Mise en place de la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire de la CCLPA à compter du 1er janvier 2015

143- Modification du montant des redevances

141- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2012 de la section soins sur le Budget 2014

140- Vote du Budget Primitif 2015 du Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze

142- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2013 sur le Budget 2014

Compte rendu du conseil de communauté du 30 octobre 2014

128- Approbation de l’avenant 2014 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

117- Candidature au programme Leader 2014-2020 et constitution d’un Groupe d’Action Locale (GAL) sur le périmètre du futur Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Cocagne (Annule et remplace la délibération n°2014/108 du 10 juillet 2014)