Délibérations du Conseil de Communauté

59- Régime indemnitaire du personnel communautaire

58- Mise en place d’un compte épargne temps (CET) (Définition des règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du CET et des modalités d’utilisation des droits)

57- Adoption du règlement intérieur concernant les locations de matériel dans le cadre des conventions de mise à disposition de services

56- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2014 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout

55- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique

54- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique

53- EHPAD Résidence La Grèze : avenant n°1 au lot n°1 - gros oeuvre du marché de travaux de restructuration et de création d’un PASA

52- EHPAD « Résidence La Grèze » : délégation de pouvoir à Monsieur le Président pour l’attribution de marchés négociés pour la création d’une chaufferie bois

51- EHPAD « Résidence La Grèze » : Prêt de 100.000 € à un taux de 0 %avec la MSA du Tarn pour le projet de restructuration et de création d’un PASA

50- MAPAD Résidence La Grèze : Tarif hébergement chambre double

49- MAPAD Résidence « la Grèze » : Tarifs 2014

48- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2013 sur la gestion de l’exercice 2014

47- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, MAPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 11 février 2014

46- Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

45- Convention tripartite conclue entre la CCLPA, Trifyl et la Commune de Lautrec organisant les modalités de l’étude de faisabilité pour le projet de réseau de chaleur de Lautrec

44- Approbation du cahier des charges d’attribution des subventions aux associations

43- Bail de location au profit du cabinet d’ostéopathie « Camille LAFON »

42- Convention entre M. Jean-Marc Réquis et la CCLPA pour la prise en charge du broyage des déchets végétaux

41- Crèche « Poussin-Poussette » : création d’un poste d’agent social 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

40- AQUAVAL - Saison 2014 : création d’emplois saisonniers

39- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 27 février au 14 mars 2014

38- Mise à jour du tableau des emplois communautaires au 1er février 2014

37- EHPAD Résidence « La Grèze » : plan de financement pour la création d’une chaufferie bois

36- EHPAD Résidence « La Grèze » : plan de financement pour l’acquisition de mobilier dans le cadre du projet de restructuration et de création d’un PASA

Compte rendu du conseil de communauté du 14 janvier 2014

35- Relais Services Publics : demande de subvention dans le cadre de la DETR 2014

34- Tarifs de location des salles de la CCLPA (annule et remplace la délibération n°2013/111 du 30 mai 2013)

33- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement

32- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement