88- Barème des prestations en matériel et personnel applicable à compter du 15/05/2014 (annule et remplace la délibération n°2013/134 en date du 26 septembre 2013)
87- Acquisition d’un tracteur et d’une épareuse d’occasion
86- Vente de la tondeuse autoportée KIDOIAK DIXON
85- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2014
84- Tarifs Bar (applicables à compter du 15 mai 2014)
83- Tarifs entrées (applicables à compter du 15 mai 2014)
82- Vote du Budget Primitif 2014 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)
81- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2014
80- EHPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au conseil de vie sociale
79- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
78- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
77- Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
76- Désignation des représentants à l’Association de Développement du Pays de Cocagne
75- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL
74- Mise en place des Commissions
73- Composition de la Commission d’Appel d’Offres
72- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
71- Installation du Conseil de Communauté - Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau
Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2014
70- Budget Principal et Budget Annexe Crèches 2014 - ouverture de crédits
69- Aquaval : acquisition de passerelles – approbation du plan de financement et demande de subventions (annule et remplace la délibération n°2014/06 du 14 janvier 2014)
68- Acquisition d’une parcelle de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2013/214 du 10 décembre 2013)
67- Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)
66- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014
65- Service Jeunesse : Tarif chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014
64- Participation au fonctionnement de l’Association Familles Rurales de Vénès pour l’année 2014
63- Service Jeunesse : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
62- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
61- Maintien à titre individuel de l’indemnité d’exercice et des missions des Préfectures (IEMP)
60- Evaluation des risques professionnels - demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la Caisse des Dépôts et Consignations
