79- Budget Annexe Ordures Ménagères 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
78- Budget Annexe Crèches 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
77- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
76- Budget Annexe office de Tourisme 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
75- Approbation de l’avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé « Autorisations du droit des sols »
74- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2014 de la section soins sur le Budget 2016
73- Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/60 du 23 juin 2016)
72- Plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/46 du 12 avril 2016)
71- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs
70- Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/15 du 15 mars 2016)
69- Désignation du maître d’œuvre chargé de la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec
68- Vente du véhicule Renault Trafic immatriculé DR-227-ZV
67- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d’un camion polybenne 3T5 pour le service Espaces Verts
66- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d’activités économiques
65- Mise en conformité des Statuts de la CCLPA à la loi NOTRe et transfert de la compétence facultative « Création et gestion de crématoriums »
Compte rendu du conseil de communauté du 23 juin 2016
64- convention d’occupation temporaire du parcours sportif du grand lac
63- Virement de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
62- Approbation d’une mission d’assistance et d’expertise en matière de finances communautaires et de fiscalité
61- Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
60- Office de Tourisme : tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/36 du 12 avril 2016)
59- Modification de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées d’intérêt communautaire »
58- Budget Principal 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
57- Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État - Extension du périmètre des actes
56- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016
55- Attribution du marché lancé en procédure adaptée pour l’acquisition de bacs à Ordures Ménagères et de tri sélectif
54- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2016-2017-2018-2019
53- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2016-2017-2018-2019
52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout
51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché
