52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout
51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché
50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire
49- Annulation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « ALPA - Accueil de loisirs en Pays d’Agout »
48- Attribution du marché de services pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
47 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2016
46 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/37 du 12 avril 2016)
45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)
44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
43 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »
42 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »
41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016
40 - Dates des séjours et des Chantiers Loisirs Jeunes Eté 2016
39 - Tarifs des séjours 3 jours pour les allocataires CAF et MSA
38 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016 (Section d’investissement)
37 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout
36 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/83 du 18 juin 2015)
35 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 18 juin 2016)
34 - Acquisition d’un véhicule Renault Trafic à la société Infocom France
33 - Désignation d’un nouveau représentant titulaire à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
32 - Budget Crèches : Admissions en non-valeur
31 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2016
30 - Vote du Budget Primitif 2016 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)
29 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2016
Compte rendu du conseil de communauté du 15 mars 2016
28 - Crèches : création d’un poste d’agent social 2ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
27 - Création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
26 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)
25 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
