56 - Création de deux emplois de rédacteur principaux de 2ème classe à temps complet, d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet et d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet (Avancement de grade)
Compte rendu du conseil de communauté du 18 avril 2017
40 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »
49 - EHPAD Résidence La Grèze : décision modificative n°1 - augmentations de crédits - renégociation emprunt CFF
28 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
29 - Création du budget annexe « zone d’activités Borio Novo »
30 - Création du budget annexe « zone d’activités de la Marche »
31 - Vote du Budget Primitif 2017 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo)
32 - Extension du périmètre de la CCLPA - rattachement des Communes de Missècle et de Moulayrès à compter du 1er janvier 2018
33 - PLUi : approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec le bureau d’études Atelier-Atu portant sur le paiement d’une avance sur la phase 1
34 - ZA Borio Novo : acquisition d’une parcelle de terrain à M. Jean-Louis Tressens
35 - Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2017 du Canton de la Plaine de l’Agout
36 - Vente du tracteur MF 1260 avec tondeuse, bac à herbe et turbine et du tracteur tondeuse AS 911 Rabbit
37 - Vente de la benne compartimentée GUIMA
38 - Vente du gravillonneur MAUGUIN Type ROLA 400
50 - Services Techniques : acquisition d’un tracteur de marque Kubota MK 5000
39 - Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/05/2017
48 - Procès-verbal de mise à disposition à la Commune de Vénès à titre gratuit d’un bâtiment appartenant à la CCLPA pour l’exercice de la compétence « ALAE » (Annule et remplace la délibération n°2016/141 du 13 décembre 2016)
47 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès et appartenant à la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement » (Annule et remplace la délibération n°2016/119 du 13 décembre 2016)Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès et appartenant à la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
46 - Approbation d’une convention avec l’Association « Groupe d'Etude, de Recherche, d'Archéologie et d'Histoire de Lautrec » - GERAHL, pour la participation et la coordination lors des Journées Européennes du Patrimoine
45 - Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017
44 - Office de tourisme - Saison 2017 : création d’emplois saisonniers
43 - Office de Tourisme : création d’un poste d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif CUI-CAE
42 - ALSH Montdragon : création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir
41 - Tarifs et dates des séjours enfance - jeunesse et des chantiers loisirs jeunes - Eté 2017
Compte rendu du conseil de communauté du 14 mars 2017
16 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2016 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, EHPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)
17 - Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2016 sur la gestion de l’exercice 2017
18 - EHPAD Résidence La Grèze : autorisation d’engager des négociations en vue de la cession de l’établissement
19 - Création et composition de la commission « Développement économique »
