78 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire exclus du RIFSEEP - attribution de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (I.F.R.S.T.S.)

79 - Séjour à Berlin du 22 au 28 octobre 2018

80 - Approbation de l’avenant 2018 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

81 - Achat de composteurs collectifs et demande de subvention auprès de l’ADEME

82 - Prix de vente des composteurs individuels

68 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment technique liée à une solution de production d’énergie renouvelable et mise en place de mâts d’éclairage solaires

67 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d’extension des services techniques à Lautrec

66 - Etude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT : demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

65 - Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT

84 - Approbation de l’Etat des Prévisions des Recettes et des Dépenses 2018

85 - Affectation du résultat 2016 de la section soins sur le Budget 2018

86 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2017/123 du 19 décembre 2017)

Compte rendu du conseil de communauté du 26 juin 2018

44 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de fauchage et débroussaillage (2018-2021)

41 - Délibération additionnelle de prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout suite au rattachement des communes de Missècle et de Moulayrès

40 - Commission "Aménagement du territoire et urbanisme" : modification de sa composition

39 - Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : instauration de la taxe GEMAPI

38 - Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de la compétence au Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout 

37 - Vote du Budget Primitif 2018 (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

36 - Vote du taux des 3 taxes (Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2018 

45 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de diverses voiries sur le territoire de la CCLPA (2018-2021)

Compte rendu du conseil de communauté du 17 avril 2018

48 - Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2018 du Canton de la Plaine de l'Agout et d'une partie du Canton de Graulhet (communes de Missècle et de Moulayrès) 

49 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Familles Rurales de Vénès"

47 - Plan de financement du projet de réparation du "pont vieux" sur la commune de Fréjeville

64 - approbation du bail emphytéotique à conclure avec l’Association Castres Sports Nautiques pour la réalisation du projet « Plongée, Sports et Handicaps »

43 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de création de fossés (2018-2021)

42 - Approbation des avenants n°2 et n°3 relatifs au lot n°1 et au lot n° 2 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu

50 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"

Séjours été et automne 2018