120 - EHPAD La Grèze : mise en place du conseil de la vie sociale et désignation des délégués

119 - Projets d’investissements de la CCLPA : délibération de principe relative au foncier ou au bâti nécessaires

118 - Adhésion à l’association TIGEO pour le déploiement d’un outil SIG

117 - Transfert des compétences eau et assainissement : réalisation des études et demande de subventions

116 - Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours 2018 pour les allocataires CAF et MSA Dates séjour ski 2018

115 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 19 février 2018 au 05 janvier 2019

114 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent  (ARTICLE 3-1° DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984 MODIFIÉE)

113 - Recrutement d’un agent contractuel « chargé de communication » Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3-3-1° DE LA LOI N°84-53 DU 26/01/1984)

112 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Compte rendu du conseil de communauté du 07 novembre 2017

111 - Budget Annexe La Marche 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

110 - Désignation d’un nouveau représentant suppléant à l’ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

109 - Enfance-Jeunesse : création d’un emploi permanent d’animateur jeunesse à temps complet

108 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »

107 - ZA « Prat Daucou » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence

106 - ZA « Brenas » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence

105 - Pôle de santé à Vielmur sur Agout : attribution du lot n°6 - menuiseries intérieures du marché de travaux

104 - ZA « Borio Novo » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence

103 - Budget Principal 2017 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

102 - ZA « La Marche » : convention d’occupation précaire

101 - ZA « La Marche » : détermination du prix de vente des terrains

100 - Budget Annexe « ZA La Marche » : approbation du Budget 2017

99 - ZA « La Marche » : reprise du prêt existant contracté par la Commune de Vénès

97 - ZA « La Marche » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence

98 - ZA « La Marche » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence

96 - Budget Annexe EHPAD « Résidence La Grèze » : approbation du Budget Primitif 2018

Compte rendu du conseil de communauté du 10 octobre 2017

95 - Création d’un emploi permanent de Directeur d’EHPAD (Annule et remplace la délibération n°2014/123 du 14 octobre 2014)

94 - Projet « Plongée, Sports et Handicaps » porté par l’Association Castres Sports Nautiques : Délibération de principe de mise à disposition d’un terrain sur la base de loisirs Aquaval