133 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Gaëlle DESVAUX, psychologue
132 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Astrid ROS, orthophoniste
131 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Marie-Laure CROS-LEBAS, orthophoniste
130 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec le Cabinet d’infirmières de Mesdames Marie-Christine PRADAL, Annie CESSES et Africa GUILBERT
129 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Marie-Agnès RIVIERE, kinésithérapeute
128 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Christel AMIEL, dentiste
127 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Nicolas PIERNE, médecin
126 - Pôle de santé : Réalisation d’un contrat de prêt auprès du crédit Mutuel Midi Atlantique
125 - Pôle de santé : Avenants au marché de travaux conclu avec les entreprises SAS Batut et Fils Electricité, EURL Midilev, SARL Bulditec, SASU Menuiserie Cabanel et EURL Ronco Menuiserie
124 - Approbation du lot n°4 du marché de travaux pour l’aménagement du Bureau d’Informations Touristiques à Lautrec
123 - Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2019
122 - Tarifs des séjours / Dates séjour ski 2019
121 - Tarifs de l’ALSH à Montdragon
120 - Participation au fonctionnement de l’Association « Centre de loisirs de Fiac » pour l’année 2019
119 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « Familles rurales » située à Vénès (gestionnaire d’accueil de loisirs)
118 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « La promenade » située à Lautrec (gestionnaire d’accueil de loisirs)
117 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « ALPA » située à St Paul et Vielmur (gestionnaire d’accueil de loisirs)
116 - Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur sur Agout
115 - Création des Zones d’Aménagement Différé (ZAD) « Borio Novo » à Vielmur sur Agout et « La Marche » à Vénès
114 - Engagement relatif à l’octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise en collaboration avec la Région Occitanie au profit de l’entreprise TARN SUD TRANSPORT
113 - Approbation de la convention de cofinancement avec la Région Occitanie pour la mise en œuvre d’une aide à l’immobilier d’entreprise au profit de l’entreprise T.S.D. CONFECTION
112 - Approbation d’un règlement d’intervention en matière d’aides à l’immobilier d’entreprises
111 - Définition de l’intérêt communautaire de la politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
Compte rendu du conseil de communauté du 25 septembre 2018
110 - Approbation de l’avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment de la CCLPA à la Commune de Vénès
109 - Approbation du projet éducatif jeunesse de la CCLPA
108 - Convention de financement des travaux prévus dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques EPC France à Montdragon à conclure avec le Département du Tarn
107 - Prescription de la révision de la carte communale de la Commune de Montdragon (Annule et remplace la délibération n°2017/66 en date du 20 juin 2017)
106 - Approbation de la convention de mandat à conclure avec la Communauté de Communes Centre Tarn pour la réhabilitation du Pont de la Lande situé sur les Communes de Réalmont et de Vénès
105 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2018/86 du 26 juin 2018)
