131- Budget Office de Tourisme 2019 - décision modificative n°2
129- Budget Annexe Aquaval - Avance remboursable du Budget Principal
Compte rendu du conseil de communauté du 17 décembre 2019
128- Contrat d'assurance dommages aux biens 2020-2021
140- Budget Annexe ZA La Marche - décision modificative n°1
139- Budget Annexe ZA Borio Novo 2019 - décision modificative n°1
138- Approbation de la révision de la carte communale de Vénès
137- Budget Annexe EHPAD 2019 - décision modificative n°1
136- Budget Annexe Voirie 2019 - décision modificative n°1
135- Budget Annexe Aquaval 2019 - décision modificative n°2
134- Budget Annexe Ordures Ménagères 2019 - décision modificative n°1
133- Budget Principal 2019 - décision modificative n°2
132- Budget Crèches 2019 - décision modificative n°1
130- Budget Annexe Energies Renouvelables - avance remboursable du Budget Principal
102- Tourisme : Tarifs des produits vendus à l’Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2019/67 du 28 mai 2019)
99- Modification du tableau des effectifs - suppression de postes
98- Convention de location d’une parcelle de terrain à conclure avec la Société Française du Radiotéléphone (SFR)
100- Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation (TC) pour le service Enfance-Jeunesse
101- Séjours ski 2020 - dates et supplément tarifaire
112- Avenant n°1 au marché de travaux de viabilisation de la ZA Borio Novo secteur Nord à Vielmur sur Agout conclu avec la SARL Bardou et Fils TP
111- Suppression des tickets CESU comme moyen de paiement des séjours « Jeunesse »
110- Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
109- Constitution de provision pour risques et charges exceptionnels
108- Budget Principal 2019 - décision modificative n°1
107- Budget Annexe Office de Tourisme 2019 - décision modificative n°1
106- Budget Annexe Aquaval 2019 - décision modificative n°1
105- Approbation d’une convention pour le traitement du verre à conclure avec le syndicat mixte TRIFYL
104- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs conclue entre Monsieur BALLOBAR, la commune de MONTDRAGON et la CCLPA
103- Services Techniques : Acquisition d’un véhicule type utilitaire en remplacement du véhicule « Partner » accidenté
97- Convention de partenariat (2020-2022) à conclure avec l’association Initiative Tarn
