96- Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - désignation de deux délégués titulaires
95- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation d'un délégué suppléant
94- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué suppléant
93- Election du 7ème Vice-Président suite à la démission de M. Claude Alba
97- Commission locale du Site Patrimonial Remarquable de Lautrec - création et composition
81- Adoption du règlement intérieur de la CCLPA
Compte rendu du conseil de communauté du 14 septembre 2021
82- Approbation de l'avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur sur Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"
83- Services Techniques : Vente du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV
84- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/80 du 08 juillet 2021)
85- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
86- Projet "Chauffage de l'eau des bassins" - engagement des travaux pour un branchement individuel électrique de 250 kVa avec Territoire d'Energie Tarn et autorisation de lancement et signature du marché de travaux pour la pose et la fourniture d'un système de chauffage de l'eau
88- Approbation de l'avenant n°5 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le Bureau d'études Atelier-Atu
89- Délibération additionnelle n°4 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain
90- Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur la Commune de Lautrec
91- Ehpad Résidence La Grèze - Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021
87- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour des études complémentaires dans le cadre de l'élaboration du PLUi
92- Services Techniques : Acquisition d'une herse rotative pour le service Espaces Verts
80- Office de Tourisme : Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n° 2021/62 du 1er juin 2021)
79- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation des représentants
78- Approbation du plan de financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme
Compte rendu du conseil de communauté du 08 juillet 2021
65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)
64- EHPAD La Grèze - création d'un emploi permanent de technicien paramédical à temps complet (Article 3-3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)
63- Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2018/104 du 25 septembre 2018)
62- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2020/59 du 23 juillet 2020)
61- Mise en place d'un système de sauvegarde des données informatiques
60- Traitement et gestion des archives
59- Approbation d'une convention de servitude de passage et d'entretien à conclure avec le SIAEP Vielmur-St Paul sur la ZA Condoumines
58- Acquisition d'un véhicule Nouvelle C3 Citroën
