Compte rendu du conseil de communauté du 28 janvier 2015

17- Convention pour l'exploitation piscicole des lacs

16- Signature d’un accord-cadre avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

15- Association « Accueil de Loisirs en Pays d’Agout » - avance subvention 2015

14- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA - Année 2015

19- Adaptation de la base de loisirs Aquaval à la natation par les personnes à mobilité réduite – approbation du nouveau plan de plan de financement et demande de subventions (annule et remplace la délibération n°2014/68 du 19 mars 2014)

20- Convention relative à l’exercice de la pêche et de la gestion piscicole à conclure avec la Fédération du Tarn pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (F.D.A.A.P.P.M.A.) et l’Association de Saint Paul Cap de Joux pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (A.A.P.P.M.A.)

21- EHPAD Résidence La Grèze : avenant n°1 à la convention de mandat pour la restructuration et l’extension de l’EHPAD passée avec la SEM 81

22- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

23- Relais Services Publics : demande de subvention dans le cadre de la DETR 2015

06- Office de Tourisme : procès-verbaux de mise à disposition à titre gratuit de bâtiments situés sur la Commune de Lautrec
Monsieur le Président rappelle aux membres de l’Assemblée

12- Suppression de l’exonération de TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets

13- Tarifs et dates des séjours Eté 2015

01- Transmission dématérialisée des actes et des documents budgétaires et financiers

02- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet et création d’un poste d’ingénieur territorial à temps complet

03- Modification du régime indemnitaire : attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

04- Modification du régime indemnitaire : attribution de la prime de service et de rendement (P.S.R.)

05- Office de Tourisme : création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

07- Office de Tourisme : tarifs des produits vendus

08- Budget Annexe Office de tourisme - Modification de la régie de recettes

09- EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2015

10- EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2013 – section soins
 

11- Institution de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

148- Compétences : modification de la définition de l’intérêt communautaire

149- Modification des Statuts

150- Tarif du séjour Ski 2015

151- ALSH : Recrutement d’agents vacataires du 9 février au 20 février 2015

Compte rendu du conseil de communauté du 18 décembre 2014

153- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places

154- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes