119- Choix du bureau de contrôle pour le projet de « pôle de santé » sur la Commune de Vielmur/Agout
118- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/05 du 14/01/2014)
Compte rendu du conseil de communauté du 14 octobre 2014
129- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Toussaint 2014
139- Modification de la durée du temps de travail d’un agent titulaire
138- Budget Principal : décision modificative n°1 – Ouverture de crédits
137- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits
136- Convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur/Agout
135- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 - ouverture de crédits
134- Attribution du marché travaux pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval
133- Plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés – phase II
132- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2014
131- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière
130- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière par intérim
107- Association « La Promenade » à Lautrec – subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’année 2014
98- Budget principal 2014 : modification du compte 2051 opération 042
99- Budget annexe Ordures Ménagères 2014 : réédition
100- Budget annexe SPANC : décision modificative n°1 - augmentation de crédits
101- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
102- Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
103- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France
104- Aquaval : Tarifs Bar saison 2014 - complément
105- Choix du maître d’oeuvre pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval
106- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014
109- Subvention à la MFR de Peyregoux -annulation de l’acquisition de parcelles de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2014/68 du 19 mars 2014)
108- Association « Les Parents de Poussin Poussette » à Vielmur – subvention exceptionnelle d’aide au démarrage
Compte rendu du conseil de communauté du 10 juillet 2014
116- Candidature commune du territoire de Cocagne et du PETR Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou au programme Leader 2014-2020 et constitution d’un Groupe d’action locale sur le périmètre constitué des 2 territoires
115- Approbation d’un accompagnement DLA (Dispositif Local d’Accompagnement) pour permettre la structuration du partenariat entre les associations gestionnaires des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) et la CCLPA
114- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA