93- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie

92- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs au lieu-dit la Nougarède sur la commune de Damiatte 

91- Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2015 du Canton de la Plaine de l'Agout

90- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d'une tondeuse frontale

89- SCIC Café Plum : approbation de la convention triennale (2015-2017) pour la mise en place d'une programmation culturelle

70- Modalités d’utilisation des 2 minibus VL 9 places

Compte rendu du conseil de communauté du 28 avril 2015

74- Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal (SDEC), la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19), le Syndicat Départemental d’Energies du Gers (SDEG), la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL), le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère (SDEE) et le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET)pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique.

73- Tarif et dates du Chantier Loisirs Jeunes Eté 2015

72- Tarifs des séjours Eté 2015

71- Approbation d’un accompagnement DLA (Dispositif Local d’Accompagnement) pour permettre la structuration du partenariat entre les associations gestionnaires des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et la CCLPA

69- Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 15 mai 2015)

68- Tarifs entrées (applicables à compter du 15 mai 2015)

67- Vote du Budget Primitif 2015 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

66- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2015

57- Modification du taux horaire de rémunération du Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

Compte rendu du conseil de communauté du 07 avril 2015

43- Création d’un service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme

65- Service instruction du droit des sols : acquisition du logiciel de gestion des droits des sols

64- Crèches : modification de la durée de travail de l’emploi d’agent social 2ème classe recruté dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

63- Médiathèque : conditions de retrait des ouvrages détériorés

62- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2015

61- Création du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne : adoption des statuts et désignation des délégués communautaires

60- Création d’un emploi d’éducateur territorial principal de jeunes enfants à temps complet (Avancement de grade)

59- Création de deux emplois d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet (Avancement de grade)

58- Règlement intérieur du personnel communautaire

56- Saison 2015 : création d’emplois saisonniers

54- Recrutement d’agents vacataires du 8 avril au 31 décembre 2015

45- Attribution du marché de travaux de fauchage et de débroussaillage pour les années 2015-2016-2017

55- Saison 2015 : création d’emplois saisonniers