113- Acquisition d’une benne à ordures ménagère

112- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

111- Vente du tracteur-nacelle

110- Attribution des lots n°1 - 2 - 3 du marché lancé dans le cadre de la construction d’une chaufferie bois à l’EHPAD Résidence La Grèze à Montdragon

84- Tarifs Bar (applicables à compter du 15 mai 2014)

85- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2014

86- Vente de la tondeuse autoportée KIDOIAK DIXON

87- Acquisition d’un tracteur et d’une épareuse d’occasion

88- Barème des prestations en matériel et personnel applicable à compter du 15/05/2014 (annule et remplace la délibération n°2013/134 en date du 26 septembre 2013)

89- Facturation à la MFR de Peyregoux des matériaux pour la création d’un puits d’infiltration

90- Mise en place d’une convention avec l’éco-organisme Eco-TLC

91- Atelier-relais PAPREC PLASTIQUES : réalisation de la vente

92- Désignation du maître d’oeuvre chargé de la réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un « Pôle de santé » située sur la Commune de Vielmur/Agout

93- Service Jeunesse : Chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/65 du 19 mars 2014)

94- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/66 du 19 mars 2014)

95- Enfance-Jeunesse : recrutement d’agents vacataires du 5 mai au 31 décembre 2014

96- Approbation de la convention de restitution de l’ancienne déchèterie de Lautrec à conclure entre TRIFYL et la CCLPA

97- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

82- Vote du Budget Primitif 2014 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

83- Tarifs entrées (applicables à compter du 15 mai 2014)

81- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2014

80- EHPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au conseil de vie sociale

79- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

78- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout

77- Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

76- Désignation des représentants à l’Association de Développement du Pays de Cocagne

75- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL

74- Mise en place des Commissions

71- Installation du Conseil de Communauté - Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau

72- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents