06- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
05- Avance de versement de la subvention annuelle à l'association "Les Petits de l'Agout" dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs
14- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle à la Holding SAS Poto Mitan
13- Plan de financement du projet d'implantation d'une signalétique sur les zones d'activités intercommunales
16- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de la CUMA
02- Avenant n°1 à la convention opérationnelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout
04- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2022
19- Recrutement d'agents vacataires du 04 janvier 2022 au 03 janvier 2023
03- Acquisition à l'euro symbolique de parcelles à la Commune de Vielmur sur Agout en vue de la réalisation du projet "pôle jeunesse"
08- Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur sur Agout
129- Pôle de Santé : Avenant n°3 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Mesdames Annie CESSES, Séverine ASSALIT et Africa GUILBERT
133- Modernisation du parc informatique
137- Budget Aquaval 2021 : décision modificative n°2 - Virements de crédits
131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1
136- Budget Principal 2021 : décision modificative n°3 - Virements de crédits
135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
134- Décision modificative n°2 - augmentation de crédits
Compte rendu du conseil de communauté du 14 décembre 2021
127- Convention de partenariat avec la Commune de Lautrec pour la prise en charge du coût de fonctionnement d'une borne de recharge pour véhicules électriques
128- Attribution du marché pour l'installation d'un système de chauffage de l'eau des bassins
132- Projet de local technique - choix du prestataire pour la réalisation du dossier Permis de Construire
130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024
123- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/84 du 14 septembre 2021)
125- Création de deux emplois permanents d'agent de maîtrise (TC) (Avancement de grade)
126- Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire
124- Mise en place de la taxe de séjour sur l'aire de services pour camping-cars
118- Tarifs des séjours / date séjour ski 2022
119- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la Commune de Vielmur-sur-Agout pour l'exercice de la compétence "accueil de loisirs sans hébergement" auprès de l'association "ALPA"
113- Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
116- Ouverture d'un Lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) au 1er janvier 2022
