83- Services Techniques : Vente du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV

84- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/80 du 08 juillet 2021)

85- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

86- Projet "Chauffage de l'eau des bassins" - engagement des travaux pour un branchement individuel électrique de 250 kVa avec Territoire d'Energie Tarn et autorisation de lancement et signature du marché de travaux pour la pose et la fourniture d'un système de chauffage de l'eau

88- Approbation de l'avenant n°5 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le Bureau d'études Atelier-Atu

89- Délibération additionnelle n°4 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

_{90- Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur la Commune de Lautrec}

91- Ehpad Résidence La Grèze - Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021

87- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour des études complémentaires dans le cadre de l'élaboration du PLUi

92- Services Techniques : Acquisition d'une herse rotative pour le service Espaces Verts

80- Office de Tourisme : Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n° 2021/62 du 1er juin 2021)

79- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation des représentants

78- Approbation du plan de financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme

Compte rendu du conseil de communauté du 08 juillet 2021

65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)

64- EHPAD La Grèze - création d'un emploi permanent de technicien paramédical à temps complet (Article 3-3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) 

63- Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2018/104 du 25 septembre 2018)

62- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2020/59 du 23 juillet 2020)

61- Mise en place d'un système de sauvegarde des données informatiques

60- Traitement et gestion des archives

59- Approbation d'une convention de servitude de passage et d'entretien à conclure avec le SIAEP Vielmur-St Paul sur la ZA Condoumines

58- Acquisition d'un véhicule Nouvelle C3 Citroën

57- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué titulaire

56- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation des représentants

55- LEADER - désignation d'un représentant suppléant au comité de programmation du GAL

54- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation d'un représentant titulaire

72- Plan de financement du projet de réparation du pont de "Labadie" sur la Commune de Lautrec 

67- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2019/76 du 25 juin 2019)

Compte rendu du conseil de communauté du 01 juin 2021

77- Budget Annexe Médiathèque 2021 - décision modificative n°1