168- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » située sur la Commune de Vielmur sur Agout
169- Compétence « Construction et gestion de structures petite enfance » : modification de l’intérêt communautaire
170- Modification des Statuts de la CCLPA
171- Transformation du Budget Annexe Crèche Les Petits Meuniers en Budget Annexe Crèches
172- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
173- Avenant pour subvention complémentaire 2013 - ALSH Familles Rurales Vénès (paiement de l’agent assurant l’animation et le ménage des locaux)
174- Mise à disposition gratuite par la commune de Guitalens L’albarède d’un local pour l’accueil de jeunes
175- Attribution du marché de fourniture de bacs d’ordures ménagères et de bacs de tri
176- Mise en place d’un assistant de prévention
177- Budget Principal : création d’une régie de recettes
178- Tarifs des entrées pour les spectacles de « La Route des Baladins »
179- Budget Annexe EHPAD La Grèze : décision modificative n°1 – Augmentations de crédits
180- Admissions en non-valeur
181- Subvention exceptionnelle à la Fédération Départementale de Pêche du Tarn pour la réalisation d’une rampe de mise à l’eau
182- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
183- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
184- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
164- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement
Compte rendu du conseil de communauté du 26 septembre 2013
153- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
139- EHPAD « Résidence La Grèze » : Prêt de 500.000 € avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le projet de restructuration et de création d’un PASA (Annule et remplace la délibération n°2013/118 du 26 juin 2013)
140- Voirie - reversement d’une subvention au titre des amendes de police à la commune de Saint-Julien du Puy
141- Réfection du chemin de la Bertrandié à Lautrec : choix de l’entreprise
142- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2013-2014-2015 (Annule et remplace la délibération n°2013/109 du 30/05/2013)
143- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2013-2014-2015 (Annule et remplace la délibération n°110 du 30 mai 2013)
144- SPANC - Inscriptions pour les dossiers de réhabilitation et signature d’un accord-cadre avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
145- Cession du bâtiment « Multiservices du terroir » situé sur la Commune de Vénès (Annule et remplace la délibération n°2013/68 en date du 11/04/2013)
146- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2013
147- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 21 au 31 octobre 2013
148- Tarifs des séjours Toussaint 2013
