224- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Prades : Mise en recouvrement

225- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

226- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Paul Cap de Joux : Mise en recouvrement

227- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement

228- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Damiatte : Mise en recouvrement

229- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

231- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

232- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

197- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Prades : Mise en recouvrement

187- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement

188- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

189- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

190- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

191- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

192- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Carbes : Mise en recouvrement

193- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Cuq : Mise en recouvrement

194- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

195- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

196- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Guitalens-L’Albarède : Mise en recouvrement

186- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement

198- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement

199- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

200- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Magrin : Mise en recouvrement

201- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

202- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

203- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement

204- Voirie - Versement d’une subvention exceptionnelle à la commune de Saint-Julien du Puy (annule et remplace la délibération n°2013/140 en date du 26 septembre 2013)

205- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

Compte rendu du conseil de communauté du 31 octobre 2013

185- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement