Compte rendu du conseil de communauté du 10 septembre 2019
91 - Centre Technique - Avenants n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL BAGES ESTADIEU et EURL RONCO MENUISERIE
90 - Vente du bâtiment du service Ordures Ménagères situé ZA Borio Novo à Vielmur sur Agout à la SAS Louise Emoi
89 - Paiement de la facture (hébergement et repas du soir) en amont du séjour à Barcelone
88 - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2020
87 - Attribution du marché de travaux à l’Entreprise ALBERT et FILS Bâtiment
72 - Fiscalité Professionnelle de Zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques (annule et remplace la délibération n°2016/66 du 29 septembre 2016)
71 - Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2019
85 - Acceptation des chèques-vacances pour le paiement des séjours enfance-jeunesse
84 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac
83 - Economie - Marchés de travaux pour l'extension de la ZA Borio Novo partie Nord
82 - Marchés de fournitures pour l'acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec benne à ordures ménagères de 20 m3
81 - Voirie - Marché de conception-réalisation pour les travaux de réhabilitation du Pont de la Lande
80 - Office de Tourisme - Avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SAS Batut et Fils Electricité et M.A.2P
79 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"
78 - Séjour à Barcelone du 24 au 30 octobre 2019
77 - Avenant n°2 au bail professionnel conclu avec le cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Annie CESSES et Madame Africa GUILBERT
76 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019)
75 - Convention à conclure avec la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois relative à l'indemnité de mutation à mettre à la charge de cette dernière dans le cadre de la mutation de Monsieur Teddy NAGERA, adjoint technique titulaire
74 - Création d'un emploi permanent d'agent social (TC) et d'un emploi permanent d'adjoint administratif (TC)
73 - Création d'emplois d'adjoints techniques principaux de 2ème classe (TC et TNC), de technicien principal de 2ème classe (TC), et d'infirmier en soins généraux de classe supérieure (TC) - Avancements de grade
67 - Tarifs des produits vendus (annule et remplace la délibération n°2018/105 du 25 septembre 2018)
Compte rendu du conseil de communauté du 28 mai 2019
70 - Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi permanent de catégorie A (Emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi - Article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
69 - Approbation du projet pédagogique, du dossier d’inscription, du règlement intérieur et des tarifs de l’ALSH Jeunes
68 - Accueil d'un Service Civique sur l'ALSH Jeunes de la CCLPA
66 - Convention de partenariat à conclure avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
65 - Aquaval - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019)
64 - Prescription de la révision de la carte communale de Vénès
