02 - Avenant à la convention 2015-2017 conclue avec la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet pour la participation au fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance
01 - Approbation et mise en oeuvre du rendu de l'étude "Diagnostic organisationnel et préconisations" réalisée par le cabinet Sherpa
11 - Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac
05 - Recrutement d'agents vacataires du 25 février 2019 au 03 janvier 2020
06 - Création d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les jeunes
07 - Achat de composteurs collectifs et demande de subventions auprès de l'ADEME (Annule et remplace la délibération n°2018/88 du 17 juillet 2018)
08 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"
09 - Annulation de la délibération n°2018/116 en date du 27 novembre 2018 portant sur la prescription de la révision de la carte communale de la Commune de Montdragon
Compte rendu du conseil de communauté du 27 novembre 2018
125 - Pôle de santé : Avenants au marché de travaux conclu avec les entreprises SAS Batut et Fils Electricité, EURL Midilev, SARL Bulditec, SASU Menuiserie Cabanel et EURL Ronco Menuiserie
124 - Approbation du lot n°4 du marché de travaux pour l’aménagement du Bureau d’Informations Touristiques à Lautrec
123 - Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2019
122 - Tarifs des séjours / Dates séjour ski 2019
121 - Tarifs de l’ALSH à Montdragon
120 - Participation au fonctionnement de l’Association « Centre de loisirs de Fiac » pour l’année 2019
119 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « Familles rurales » située à Vénès (gestionnaire d’accueil de loisirs)
118 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « La promenade » située à Lautrec (gestionnaire d’accueil de loisirs)
117 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « ALPA » située à St Paul et Vielmur (gestionnaire d’accueil de loisirs)
116 - Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur sur Agout
115 - Création des Zones d’Aménagement Différé (ZAD) « Borio Novo » à Vielmur sur Agout et « La Marche » à Vénès
114 - Engagement relatif à l’octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise en collaboration avec la Région Occitanie au profit de l’entreprise TARN SUD TRANSPORT
113 - Approbation de la convention de cofinancement avec la Région Occitanie pour la mise en œuvre d’une aide à l’immobilier d’entreprise au profit de l’entreprise T.S.D. CONFECTION
112 - Approbation d’un règlement d’intervention en matière d’aides à l’immobilier d’entreprises
111 - Définition de l’intérêt communautaire de la politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
136 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Nathalie FERNANDEZ, podologue
127 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Nicolas PIERNE, médecin
126 - Pôle de santé : Réalisation d’un contrat de prêt auprès du crédit Mutuel Midi Atlantique
128 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Christel AMIEL, dentiste
129 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Marie-Agnès RIVIERE, kinésithérapeute
130 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec le Cabinet d’infirmières de Mesdames Marie-Christine PRADAL, Annie CESSES et Africa GUILBERT
