131 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Marie-Laure CROS-LEBAS, orthophoniste

132 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Astrid ROS, orthophoniste

133 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Gaëlle DESVAUX, psychologue

134 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Camille LAFON, ostéopathe

135 - Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Fabienne ABRIAL, sage-femme

147 - EHPAD La Grèze : approbation du dépôt de deux dossiers à l'appel à initiatives 2019 lancé par la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) du Tarn

137 - Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

138 - Avenant à la convention d’adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn avec effet au 01.07.2018

139 - Budget Annexe EHPAD La Grèze 2018 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits – Dotation complémentaire soins

140 - Budget Annexe Ordures Ménagères 2018 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

141 - Budget Annexe Aquaval 2018 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

142 - Budget Principal 2018 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

143 - Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

144 - EHPAD Résidence La Grèze : Signature du CPOM 2018-2022

145 -Constitution de provision pour risques

146 - Budget Annexe Médiathèques 2018 : décision modificative n°1 - Virements de Crédits

106 - Approbation de la convention de mandat à conclure avec la Communauté de Communes Centre Tarn pour la réhabilitation du Pont de la Lande situé sur les Communes de Réalmont et de Vénès

98 - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2019

99 - Budget Annexe « SPANC » - transformation en Budget Annexe avec autonomie financière

100 - Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet pour exercer les missions d’agent d’accueil

101 - Pôle de santé - Avenants aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL Granier et Fils, SARL Cazeneuve Façades, SARL Lacombe, SCOP Albi Chauffage, EURL Ronco Menuiserie, SAS Massoutier et Fils

102 - Assurances - Avenant au lot n°2 « risques de dommages aux biens » conclu avec le cabinet d’assurances Breteuil Assurances Courtage

103 - Approbation des marchés de travaux pour l’aménagement du Bureau d’Informations Touristiques à Lautrec

104 - Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2015/117 du 29 septembre 2015)

97 - Proposition de création de ZAD en prolongement des zones d’activités « Borio Novo » à Vielmur sur Agout et « La Marche » à Vénès (Annule et remplace les délibérations n°2017/127 du 19/12/2017 et n°2018/71 du 26/06/2018)

96 - Soutien au projet d’unité de méthanisation territoriale sur l’enceinte de Trifyl sur la Commune de Montdragon

Compte rendu du conseil de communauté du 25 septembre 2018

105 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2018/86 du 26 juin 2018)

107 - Prescription de la révision de la carte communale de la Commune de Montdragon (Annule et remplace la délibération n°2017/66 en date du 20 juin 2017)

108 - Convention de financement des travaux prévus dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques EPC France à Montdragon à conclure avec le Département du Tarn