46- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation des représentants

45- Commission de suivi de site de la société EPC France - désignation des représentants

44- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation des représentants

43- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation des représentants

42- Composition et désignation des délégués à la Commission d'Appel d'Offres

41- Budget Annexe Office de Tourisme - Modification de la régie de recettes

40- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

39- Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2020

38- Vote du Budget Primitif 2020 (Budget Principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

37- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2020

36- Conditions d'attribution des chèques-déjeuner

54- Délibération additionnelle à l'instauration du Droit de Préemption Urbain

Compte rendu du conseil de communauté du 23 juillet 2020

71- Affectation des résultats ERRD 2019 sur 2020

70- Projet "Plongée, Sports et Handicaps" : Délibération de principe relative à la mise en place d'une garantie d'emprunt auprès de l'association "Castres Sports nautiques"

69- Cotisation foncière des entreprises - Dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire

68- Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclarée (article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020)

67- Tarifs 2020

66- Affectation des résultats de l'ERRD 2017 sur l'exercice 2020

65- Modification de l'affectation des résultats de l'ERRD 2018 sur l'exercice 2019

64- Création de commission de travail

63- Délégation du Conseil Communautaire au Président d'ester en justice

62- Création d'emplois d'adjoints techniques principaux de 1ère classe (TC), d'attaché hors classe (TC), de rédacteur principal de 1ère classe (TC), d'auxiliaire de soins principal de 1ère classe (TC), d'adjoint d'animation principal de 1ère classe (Avancement de grade) - Création d'emploi d'adjoint administratif principal de 2ème classe (TC) Intégration directe

61- Attribution des subventions pour l'année 2020

60- Approbation d'une convention avec l'association "Groupe d'Etude, de Recherche, d'Archéologie et d'Histoire de Lautrec" - GERHAL, pour la participation et la coordination lors des Journées Européennes du Patrimoine

59- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2019/102 du 29 octobre 2019)

58- Convention de partenariat entre la Région Occitanie, le Département du Tarn et les EPCI du Tarn créant le "Fonds l'Occal"

57- Approbation de l'avenant 2020 à conclure avec l'association "La Promenade"

56- Tarification séjours pour les familles hors CCLPA

53- Convention de partenariat avec Eco TLC pour la période 2020-2021