Délibérations du Conseil de Communauté

138- Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec GENERALI IARD et la société PROCO

137- Aquaval : Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ETUDES ET QUANTUM

136- Budget Annexe ALSH 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

135- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

134- Budget Annexe Crèches 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

133- Budget Annexe Aquaval: décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

132- Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise ETANDEX

131- Budget Annexe Voirie : Traçage places parking et pose de panneaux pour places handicapées à la Résidence La Grèze : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81

130- Tarif du séjour "Equi-Nature" des vacances de Toussaint 2015

129- Plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien batiment en Pôle de Santé sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/118 du 14/10/2014) 

128- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Virement de crédits

127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor

126- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie

125- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Ordures Ménagères

124- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Médiathèque

123- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD

122- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Crèches

121- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Aquaval

120- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe ALSH

119- PLU de Fiac : avenant n°1 au contrat d'assistance et de conseil juridique pour la révision du POS et l'élaboration du PLU conclu avec la SCP BOUYSSOU ET ASSOCIES

118- PLU de Fiac : avenant n°1 au contrat d'études pour la révision du POS et l'élaboration du PLU conclu avec la SAS Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme

117- Taxe de séjour : modification du régime (annule et remplace la délibération n°2015/39 du 05 mars 2015)

116- Entretien professionnel des agents territoriaux - Critères d'évaluation

115- Modification du régime indemnitaire du personne - Attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S) - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions

114- Modification du tableau des effectifs : Suppression d'un emploi d'adjoint administratif de 2ème classe - Création d'un emploi de Rédacteur - Création d'un emploi de Psychomotricien - Augmentation de la durée hebdomadaire d'un poste d'auxiliaire de soins de 1ère classe

113- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs conclue avec la Commune de Lautrec et Messieurs CROUX

112- Service Ordures Ménagères et tri sélectif : prix de vente des caissettes jaunes de 70 litres

111- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs conclue avec la Commune de Vielmur sur Agout et Monsieur Jacques OUCHENE

110- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs conclue avec la Commune de Vénès et Monsieur Yvan SALVODELLI

109 - Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs conclue avec la Commune de Vénès et Monsieur DA MOTA MORAIS